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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ET PARTICIPATIVE COOPÉRATIVE DE PRODUCTION À CAPITAL VARIABLE
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E-LAYER TECHNOLOGY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-LAYER TECHNOLOGY
ACOME SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIÉTÉ ANONYME COOPÉRATIVE DE PRODUCTION À CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4543587
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
E-LAYER TECHNOLOGY de ACOME SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ET PARTICIPATIVE COOPÉRATIVE DE PRODUCTION À CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque E-LAYER TECHNOLOGY

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ET PARTICIPATIVE COOPÉRATIVE DE PRODUCTION À CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-LAYER TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ET PARTICIPATIVE COOPÉRATIVE DE PRODUCTION À CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Frédérique BARBIER domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque E-LAYER TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-LAYER TECHNOLOGY arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

ACOME SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ET PARTICIPATIVE COOPÉRATIVE DE PRODUCTION À CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : CETHD , CETHD , CROCOFILE , AERODROP


ACOME SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIÉTÉ ANONYME COOPÉRATIVE DE PRODUCTION À CAPITAL VARIABLE - 52 rue du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Frédérique BARBIER - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 5 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°768080 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Fils et câbles électriques, fils et câbles électriques pour automobiles, fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques] et câbles optiques, câbles hybrides combinant des câbles électriques, optiques ou coaxiaux, câbles à fibres optiques, câbles de puissance électriques, câbles coaxiaux.